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Résultats de la recherche : 41 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Copropriété - mot-clé : Équipements

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COPROPRIÉTÉ - DIVERS

Loi Elan : ce qui change aussi pour des travaux en copropriété

Dans la loi Elan du 23 novembre 2018, divers textes sont venus modifier des règles applicables pour la mise en œuvre de certains travaux ou l’installation d’équipements dans les copropriétés. Tour d’horizon sur ce qui a changé, ou ce qui va changer... Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Un cadre légal pour les colonnes montantes d’électricité !

Pour tenter de mettre un terme aux discussions existantes, la loi Elan du 23.11.2018 comporte un texte destiné à préciser le régime juridique des colonnes montantes d’électricité des immeubles en mono/copropriété. Et cela donne quoi ? Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Des répartiteurs de chauffage... à prévoir ?

TRAVAUX - ÉQUIPEMENTS

Encore du changement dans la construction neuve !

Des installations électriques au local à vélos, en passant par les prises permettant la desserte de locaux par fibre optique, de nombreux textes viennent d’impacter les activités liées à la construction neuve d’immeubles. Que faut-il vite prendre en compte ? Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Individualisation des frais de chauffage : nouvelle donne !

Après des mois d’attente... et de polémique, les pouvoirs publics se sont décidés à publier les textes destinés à fixer les nouvelles « règles du jeu » pour l’obligation d’individualisation des frais de chauffage, dans les immeubles avec chauffage collectif. Et cela donne quoi ? Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Individualisation des frais de chauffage : mise au point !

Vous pourrez lire ici ou là, ou certains pourraient venir vous l’expliquer de manière catégorique, que la nouvelle réglementation sur l’individualisation des frais de chauffage est cantonnée, et concerne une « minorité » d’immeubles. Une mise au point s’impose... Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Chauffage collectif : ça bouge encore !

COPROPRIÉTÉ - ÉQUIPEMENTS

Du nouveau pour les « répartiteurs » de chauffage...

La loi du 17.08.2015, relative à la transition énergétique pour la croissance verte – TECV, est venue retoucher le cadre légal qui impose l’individualisation des frais de chauffage, et la pose d’appareils à cet effet, dans certains immeubles en copropriété. Quoi de neuf ? Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - DIVERS

Dispositif CITE et équipements éligibles

GESTION IMMOBILIÈRE - DIVERS

Véhicules électriques et vélos : nouvelle donne !

Un décret et un arrêté parus le 01.11.2014 ont modifié la réglementation issue de la loi Grenelle II qui prévoit des obligations, pour certains immeubles avec parking, concernant les véhicules électriques... et les vélos. Et ça donne quoi ? Plus...
Mis à jour le : 18.06.2019

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