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Résultats de la recherche : 39 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Travaux - mot-clé : Architecte

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TRAVAUX - ARCHITECTE

Normes d’accessibilité : un souci côté architecte ?

URBANISME - DIVERS

Un doute sur le recours obligatoire à l’architecte ?

TRAVAUX - ARCHITECTE

Maîtrise d’œuvre et sous-traitance

RÉGLEMENTATION PROFESSIONNELLE - DIVERS

Architectes : du nouveau contre la « complaisance »...

Un décret publié le 7 avril 2017, qui concerne la profession d’architecte, comporte une importante nouveauté destinée à renforcer la lutte contre les fraudes et les « signatures de complaisance » en matière de permis de construire ou d’aménager. Explications... Plus...

URBANISME - DIVERS

Permis d’aménager : seuil fixé pour l’architecte !

TRAVAUX - RÉCEPTION

Réception de travaux par lots : c’est possible ?

TRAVAUX - ARCHITECTE

Recours à l’architecte : du nouveau !

Un récent décret vient de modifier les conditions dans lesquelles il est possible d’être dispensé de recourir à un architecte pour un permis de construire. Alors ? Plus...

TRAVAUX - ÉQUIPEMENTS

Encore du changement dans la construction neuve !

Des installations électriques au local à vélos, en passant par les prises permettant la desserte de locaux par fibre optique, de nombreux textes viennent d’impacter les activités liées à la construction neuve d’immeubles. Que faut-il vite prendre en compte ? Plus...

TRAVAUX - ARCHITECTE

Un architecte pour un projet ? Nouvelles obligations !

Lorsqu’un architecte réalise le « projet architectural » d’une construction, dans le cadre de travaux soumis à permis de construire, la loi dite LCAP du 07.07.2016 est venue créer deux nouvelles obligations... dont il faut vite tenir compte. C’est-à-dire ? Plus...

URBANISME - DIVERS

Recours obligatoire à un architecte : du nouveau !

Après des mois de discussions, la loi relative à la « liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine », dite loi LCAP, vient d’être adoptée puis publiée au JO. La loi comporte des textes impactant les conditions du recours à un architecte. Voyons ce qu’elle implique... Plus...
Mis à jour le : 21.02.2019

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