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Résultats de la recherche : 12 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Accident du travail - Maladie professionnelle - mot-clé : Aptitude - Inaptitude

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MALADIE - ACCIDENT DU TRAVAIL - MALADIE PROFESSIONNELLE

Questions sur le mi-temps thérapeutique

Ignoré par le droit du travail, relativement peu fréquent, mal maîtrisé par les services RH et paie, le temps partiel thérapeutique (ou « mi-temps thérapeutique ») suscite bien des interrogations chez l’employeur qui y est confronté. Nos réponses et nos conseils. Plus...

INAPTITUDE

Quand l’inaptitude conduit au licenciement...

Le médecin du travail a émis un avis d’inaptitude. Vous avez procédé à la recherche d’un reclassement. Vous envisagez d’engager la procédure de licenciement. Attention : plusieurs changements sont intervenus au 01.01.2017 ! Voici ce qu’il faut savoir et faire. Plus...

INAPTITUDE - OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR

Avis d’inaptitude : les vérifications à faire

D’origine professionnelle ou non, l’inaptitude physique d’un salarié est lourde de conséquences, ce qui vous impose d’être très vigilant. Quelles questions devez-vous vous poser pour être sûr de ne pas commettre ensuite d’impair ? Plus...

BON À SAVOIR - INAPTITUDE

Inaptitude et préjudice de l’employeur

INAPTITUDE - SALAIRE

Inaptitude et reprise de rémunération

Un salarié est déclaré inapte et vous devez reprendre le versement du salaire (un mois après la seconde visite). Que faut-il verser ? Précisions des juges. Plus...

SANTÉ AU TRAVAIL - RETOUR DU SALARIÉ

Inaptitude, invalidité, visite de reprise : règles et délais

En matière d’inaptitude et d’invalidité, les juges apportent régulièrement de nouvelles précisions, qui faute d’être respectées, sont lourdement sanctionnées. Voici les évolutions légales et jurisprudentielles à connaître pour être serein. Plus...

INAPTITUDE - PROCÉDURE

Inaptitude professionnelle et DP

En cas d’inaptitude suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, vous devez consulter les DP, et les informer. À quoi devez-vous être attentif ? Plus...

INAPTITUDE - ACCIDENT DU TRAVAIL MALADIE PROFESSIONNELLE

Indemnité temporaire d’inaptitude : depuis le 01.07.10 !

Le salarié inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle peut prétendre à une « indemnité temporaire d’inaptitude » en attendant votre décision (reclasser ou licencier). Quelles sont vos nouvelles obligations ? Plus...

INAPTITUDE PROFESSIONNELLE - LICENCIEMENT

Inaptitude professionnelle : une procédure spécifique !

En cas d’inaptitude consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle et à l’impossibilité de reclasser le salarié, la procédure à respecter pour le licencier diffère de celle de l’inaptitude « classique ». Savez-vous en quoi ? Plus...

FORMATION - RÉFORME

La loi sur la formation professionnelle : effets annexes

La loi du 24.11.09 a également de nombreux autres impacts insoupçonnés, notamment en matière d’inaptitude, de chômage partiel, d’entretiens professionnels, de stagiaires etc. Savez-vous ce qui vous attend ? Plus...
Mis à jour le : 15.02.2019

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