Banque d'articles
Résultats de la recherche : 12 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Accident du travail - Maladie professionnelle - mot-clé : Aptitude - Inaptitude
ordre d'importanceMALADIE - ACCIDENT DU TRAVAIL - MALADIE PROFESSIONNELLE
Questions sur le mi-temps thérapeutique
Ignoré par le droit du travail, relativement peu fréquent, mal maîtrisé par les services RH et paie, le temps partiel thérapeutique (ou « mi-temps thérapeutique ») suscite bien des interrogations chez l’employeur qui y est confronté. Nos réponses et nos conseils.
Plus...
INAPTITUDE
Quand l’inaptitude conduit au licenciement...
Le médecin du travail a émis un avis d’inaptitude. Vous avez procédé à la recherche d’un reclassement. Vous envisagez d’engager la procédure de licenciement. Attention : plusieurs changements sont intervenus au 01.01.2017 ! Voici ce qu’il faut savoir et faire.
Plus...
INAPTITUDE - OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR
Avis d’inaptitude : les vérifications à faire
D’origine professionnelle ou non, l’inaptitude physique d’un salarié est lourde de conséquences, ce qui vous impose d’être très vigilant. Quelles questions devez-vous vous poser pour être sûr de ne pas commettre ensuite d’impair ?
Plus...
INAPTITUDE - SALAIRE
Inaptitude et reprise de rémunération
Un salarié est déclaré inapte et vous devez reprendre le versement du salaire (un mois après la seconde visite). Que faut-il verser ? Précisions des juges.
Plus...
SANTÉ AU TRAVAIL - RETOUR DU SALARIÉ
Inaptitude, invalidité, visite de reprise : règles et délais
En matière d’inaptitude et d’invalidité, les juges apportent régulièrement de nouvelles précisions, qui faute d’être respectées, sont lourdement sanctionnées. Voici les évolutions légales et jurisprudentielles à connaître pour être serein.
Plus...
INAPTITUDE - PROCÉDURE
Inaptitude professionnelle et DP
En cas d’inaptitude suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, vous devez consulter les DP, et les informer. À quoi devez-vous être attentif ?
Plus...
INAPTITUDE - ACCIDENT DU TRAVAIL MALADIE PROFESSIONNELLE
Indemnité temporaire d’inaptitude : depuis le 01.07.10 !
Le salarié inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle peut prétendre à une « indemnité temporaire d’inaptitude » en attendant votre décision (reclasser ou licencier). Quelles sont vos nouvelles obligations ?
Plus...
INAPTITUDE PROFESSIONNELLE - LICENCIEMENT
Inaptitude professionnelle : une procédure spécifique !
En cas d’inaptitude consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle et à l’impossibilité de reclasser le salarié, la procédure à respecter pour le licencier diffère de celle de l’inaptitude « classique ». Savez-vous en quoi ?
Plus...
FORMATION - RÉFORME
La loi sur la formation professionnelle : effets annexes
La loi du 24.11.09 a également de nombreux autres impacts insoupçonnés, notamment en matière d’inaptitude, de chômage partiel, d’entretiens professionnels, de stagiaires etc. Savez-vous ce qui vous attend ?
Plus...
